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Mardi 2 décembre 2008

Dans leurs interventions, les Ministres s’évertuent à défendre leur politique économique. Ils se refusent, à l’image de la Ministre d’évoquer le malaise de la santé économique de la France, parlant de croissance négative (!) au lieu de récession. Ces mirages lexicaux ne cachent cependant pas une crise bien réelle.

 

La dernière annonce des chiffres du chômage interpelle : 46 900 demandeurs d’emploi supplémentaires ont été enregistrés pour le mois d’octobre. La barre symbolique des 2 000 000 de sans-emploi est franchie après 8 mois d’augmentation continue. Cette annonce est dans la continuité de l’actualité. Chaque jour, une nouvelle entreprise annonce un plan de licenciement. Il y a eu Renault, Peugeot, Arcellor-Mittal, … L’industrie est la 1e touchée par les conséquences de la crise financière.

 

le Parti Socialiste Français propose que soit relancé le secteur de la construction, avec un grand plan de construction de 300 000 logements sociaux. Le Parti Socialiste souhaite également que soient revalorisées les dotations aux collectivités locales pour leurs investissements, qui représentent aujourd’hui ¾ des investissements publics. C’est par ces initiatives, et de vraies démarches envers le pouvoir d’achat des ménages que l’économie de la France pourra se relancer, à l’image de ce qu’a su faire l’Espagne.

 

Reste un verrou essentiel à une relance efficace est la loi « paquet fiscal » :

-          le dispositif sur les heures supplémentaires permet un effet d’aubaine pour les entreprises, qui dans ce temps d’instabilité préfèreront faire travailler plus ses employés que d’en embaucher de nouveaux.

-          Le bouclier fiscal prive l’Etat de moyens économiques qui auraient permis de financer un dispositif  de relance du pouvoir d’achat. Tout le monde n’est pas égal face aux difficultés créées par la crise, et le gouvernement s’enlise dans son erreur et aggrave la fracture.

Par Groupe socialiste du Conseil Général 65
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Mardi 25 novembre 2008

Aujourd’hui s’ouvre à l’Assemblée l’examen du projet de loi sur la réforme de l’audiovisuel public. Lancée par le Président de la République, peu après que le patron de TF1 ait dit avoir besoin de meilleures finances, cette idée a germé dans les esprits de la majorité qui nous proposent leur vision du service public audiovisuel.

Le but avoué est de supprimer la publicité de l’antenne, dans un premier temps à partir de 20 heures et la volonté d’offrir une offre de l’audiovisuel public de qualité. Les moyens d’y arriver semble à nos yeux ne pas être judicieux :

 

-          Pour financer la perte de financement par la publicité, le gouvernement propose l’instauration de deux taxes : l’une sur les recettes publicitaires des chaînes privées et la seconde sur les fournisseurs d’accès à Internet et les opérateurs mobiles. Au départ prévue à hauteur de 3% des recettes publicitaires, la loi indique aujourd’hui qu’elle ne pourra être inférieure à 1,5%... Autant dire que les promesses sans cesse répétées par le gouvernement d’un maintien des finances de France Télévisions sont dorénavant bien difficiles à croire. Comment ne pas douter du maintien à terme de ces règles alors que l’Etat se désengage déjà dans des secteurs bien plus importants tels que l’action sociale.

D’autre part, cet argent que l’on récupère aujourd’hui ne pourrait-il pas servir à des actions bien plus urgentes que la réforme de la télévision. Le RSA manque de financement, et cette source fiscale aurait été une bonne manière d’en combler les besoins.

 

-          Le texte prévoit que le président de France Télévisions sera nommé par le Président de la République. Dans quelle autre démocratie au Monde peut-on voir cela ? Aucune. Le Président de la République sera donc le chef de l’audiovisuel public et nommera qui bon lui semble. Pourquoi ne déciderait-il pas non plus du choix des programmes ?

Alors que les entraves à la liberté de la presse se répètent depuis quelques années, cette pratique ramènerait à un temps révolu depuis la fin de l’ORTF.

 

 

Tous ces choix législatifs, les socialistes les condamnent car ils ne vont que dans un sens... Alors que ce sont tous les citoyens qui devraient ressortir gagnants d’une telle réforme, cela ne profite qu’à l’un d’entre eux : le Président de la République.

C'est pour ces raisons que les socialistes n'acceptent pas cette réforme et défendent l'idée d'un service public audiovisuel libre et performant.

Par Groupe socialiste du Conseil Général 65
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Jeudi 30 octobre 2008
Voici le contenu de la motion votée à l'unanimité des membres du Conseil Général lors de la séance du vendredi 24 Octobre 2008:

 

« POUR LA DEFENSE DU SERVICE PUBLIC DE LA POSTE »

 

 

DEPOSEE PAR LA MAJORITE DEPARTEMENTALE          

 

SEANCE DU 24 OCTOBRE 2008

 

Le président de La Poste et le Gouvernement ont confirmé récemment que le projet de loi pour la transformation de La Poste en Société Anonyme avec ouverture du capital était en cours.

Depuis quelques années dans notre département, le visage de La Poste a profondément été modifié au travers de restructurations incessantes ( fusion et transformation de bureaux de poste en guichets de proximité, points poste ou agences postales communales, diminution des heures d’ouverture au public, manque de personnel….). De plus, aujourd’hui, de nombreux services publics ( hôpital, impôts… ) sont menacés de démantèlement. Dans certaines zones rurales, le plus vieux service public qu’est La Poste représente le dernier rempart contre l’absence totale de services publics.

Le projet de loi en préparation ne ferait que renforcer les « inégalités » de traitement des usagers en fonction de leurs lieux de résidence ou de leur faible mobilité comme en témoignent aujourd’hui les pertes de qualité dans le dépannage, les hausses de prix et les menaces sur le maintien des agences du département consécutifs à l’ouverture des marchés de l’électricité et de la téléphonie.

 

Aussi :

 

ü      Considérant que l’enjeu du maintien de La Poste en véritable service public est déterminant pour notre département et en particulier pour nos zones rurales et les quartiers excentrés ou sensibles de nos villes

ü      Considérant que le service public doit être le garant de l’indispensable péréquation entre zones dites « rentables » et zones « non rentables » appliquant ainsi le principe de solidarité territoriale

ü      Considérant les efforts conséquents que certaines municipalités ont faits en acceptant de prendre en charge une partie du coût de fonctionnement des agences postales sur leur territoire

ü      Considérant que le service public de La Poste ne doit absolument pas déserter les territoires ou les populations sont souvent les plus fragiles et les plus isolées

ü      Considérant que la modernisation du service public doit s’inscrire dans un développement performant de proximité

ü      Considérant qu’il faut mettre un terme à la logique administrative et comptable exclusivement fondée sur la rentabilité avec pour conséquence la fin de la distribution du courrier 6 jours sur 7 et une augmentation des tarifs afin de rémunérer les actionnaires

ü      Considérant que ces démarches s’inscrivent dans le cadre de la libéralisation du marché du courrier pour 2011 mais qu’aucune disposition européenne ne demande le changement de statut de l’entreprise publique.

ü      Considérant que le service public de La Poste participe à la pérennité et à l’attractivité de nos territoires

 

Le Conseil Général des Hautes Pyrénées :

 

-         Affirme son attachement au maintien des services publics de proximité, garants de l’unicité du territoire et de l’égalité de traitement entre les citoyens et s’oppose fermement à toute ouverture du capital de La Poste

-         Demande au gouvernement et à la direction de la Poste d’ouvrir un grand débat public sur les missions de La Poste

-         Demande qu’une concertation s’engage sur les nouvelles formes de gestion qui permettront de démocratiser les services publics en impliquant davantage les représentants des usagers, des salariés, des élus.

-         Demande que la charte signée dans le Pays du Val d’Adour soit respectée dans un dialogue loyal et construit autour de cette démarche territoriale aujourd’hui menacée.

Par Groupe socialiste du Conseil Général 65
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Jeudi 9 octobre 2008
Par Groupe socialiste du Conseil Général 65
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Mardi 27 mai 2008

Le jeudi 21 Mars se tenait la réunion de droit du Conseil Général avec pour objet l’élection du Président du Conseil Général des Hautes-Pyrénées. Le groupe socialiste se félicite de l’élection de Josette Durrieu à cette responsabilité. C’est la traduction politique des choix faits par les électeurs.

Le groupe socialiste tient également à saluer François Fortassin pour les 16 ans qu’il a passés à la tête d’un Conseil Général solidaire.

La Gauche a régulièrement progressé en terme de sièges à chacune des dernières élections depuis 1989. Le groupe socialiste, quant à lui, est passé de 5 à 16 membres aujourd’hui, avec l’élection de Virginie Siani sur le canton de Tarbes 4.

Avec notre nouvelle Présidente, les Socialistes prendront toute leur place dans la majorité de Gauche du département au service des citoyens.

Notre objectif aujourd’hui est de continuer, avec nos partenaires, à faire des Hautes-Pyrénées, un département exemplaire, tant au niveau des personnes (RMI, APA, …) que des territoires (avec le Fonds d’Aménagement Rural et le Fonds d’Equipement Urbain). C’est un département dynamique dans des secteurs comme le tourisme, la culture, le sport, la vie associative, qui veut aussi rester un département industriel et s’emparer des espaces nouveaux qui s’ouvrent. Nous serons les acteurs de cette ambition collective.

Par Groupe socialiste du Conseil Général 65
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Mardi 15 janvier 2008

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Par Pierre Dussert, Président du Groupe PS - Publié dans : Le groupe socialiste
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Vendredi 30 novembre 2007
La situation des Hôpitaux de Lannemezan et de la maternité »


Session extraordinaire
de l’Assemblée Départementale du Conseil Général des Hautes-Pyrénées (le vendredi 30 novembre 2007 à 9h00)

 
Résumé de la situation
               
 
Le jugement en référé du Tribunal Administratif du 21/11/2007 et « la décision ministérielle » du 20/11/2007
 
Par ordonnance, en date du 21/11/2007, le Tribunal Administratif de Pau a suspendu l’exécution de la décision de la COMEX de l’ARH de Midi-Pyrénées du 13 mars 2007, qui refusait de renouveler l’autorisation de l’activité de soins d’obstétrique de l’Hôpital de Lannemezan.
Il a d’autre part été donné injonction à l’ARH de prendre une nouvelle décision, après une nouvelle instruction dans les délais les plus brefs et en tout cas, au plus tard dans un délai de 2 mois.
Par ailleurs, le Juge ordonne au Préfet des Hautes-Pyrénées de pourvoir à l’exécution de la présente décision. 
 
 
Cela étant, par courrier en date du 20/11/2007, Madame la Ministre de la Santé, après instruction du recours hiérarchique à l’encontre de la décision précitée, adressait une décision de rejet.
 
Et par courrier, du 23/11/2007, le Directeur de l’ARH Midi-Pyrénées confirmait au Directeur de l’Hôpital de Lannemezan le caractère exécutoire de la décision de Madame la Ministre de la Santé.
 
 
Cependant, l’ordonnance du Juge Administratif s’impose aux termes de la décision ministérielle. Mais, Madame la Ministre de la Santé croit pouvoir passer outre.
 
En conséquence, le Juge a, donc, été saisi de nouveau en Référé d’extrême urgence pour ordonner la suspension de la décision ministérielle et préciser toutes les mesures à prendre pour appliquer les décisions de justice qui s’imposent.
 
Cette situation, inacceptable au regard du Droit, place l’établissement, les usagers et le personnel dans une insécurité totale.
Le Conseil d’Administration réuni le 26 novembre 2007 a demandé à la Présidente de saisir le Préfet des Hautes-Pyrénées pour application de l’ordonnance du Tribunal Administratif conformément à la requête référencée n° 0702078 qui dit « la République mande et ordonne au Préfet des Hautes-Pyrénées en ce qui le concerne et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées de pourvoir à l’exécution de la présente décision »…
  
 
Motion de l’Assemblée Départementale
 
 
  1. Cette politique de la santé en France, compromet l’Hôpital en général, déstabilise les hôpitaux de proximité, ils sont 113 sur le territoire national à être touchés, et celui de Lannemezan de façon immédiate et arbitraire.
 
  1. Pour l’Hôpital de Lannemezan ces circonstances liées au non-respect d’une décision de justice sont une atteinte au droit des populations, au droit à la santé, au droit d’égal accès aux soins et à la sécurité des usagers et des parturientes.
C’est une atteinte au Service Public et à la loi qui reconnaît le bénéfice de « l’exception géographique » aux populations éloignées de plus de 45 minutes, comme l’indique le Juge dans son Ordonnance.
 
 
3. Devant la situation exceptionnellement grave de l’Hôpital de Lannemezan et de la maternité de cet établissement, l’Assemblée Départementale demande au Préfet des Hautes-Pyrénées, requis par le juge d’assumer ses responsabilités légales et :
·       de faire appliquer immédiatement la décision de justice
·       d’ordonner au Directeur la réouverture immédiate de la Maternitéanti_bug_f
Par Groupe socialiste du Conseil Général 65 - Publié dans : Santé
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Vendredi 21 septembre 2007

Lettre ouverte de huit maires des Hauts de Seine au Ministre de l’Immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du codéveloppement : Nous ne sommes pas à vos ordres Monsieur le Ministre

 

Monsieur le Ministre,

Vous rappelez actuellement à l’ordre les Préfets des départements dont « les résultats doivent être améliorés en termes de reconduites à la frontière ». Certains Préfets ont d’ores et déjà écrit aux Maires pour les « mettre en garde » contre toutes les initiatives de solidarité avec les sans papiers, comme les parrainages, qu’ils pourraient soutenir sur le territoire de leur commune.

Nous, Maires de Bagneux, Chaville, Clamart, Clichy-la-Garenne, Gennevilliers, Fontenay-aux-Roses, Nanterre, Malakoff, rappelons que nous menons des actes citoyens pour protéger les habitants qui vivent, travaillent, étudient dans nos communes.

Nous sommes les Maires de tous, quelles que soient la nationalité ou l’origine, et notre rôle est d’aider chacun à trouver sa place au sein de notre société commune : le pays des droits de l’Homme.

Nous sommes indignés qu’un Ministre enjoigne aux Préfets de menacer les Maires de poursuites judiciaires pour les initiatives prises en faveur de la reconnaissance de chacun.

Cela rappelle trop des méthodes employées en d’autres temps à l’égard des Maires et des Préfets.

Votre vision obsessionnelle du chiffre en matière de politique d’immigration est d’autant plus condamnable que ce sont des êtres humains qui sont en jeu, alors même que vous n’éprouvez pas la même exigence vis à vis d’objectifs chiffrés fixés par la loi -pensons à la loi SRU- pour permettre le droit au logement !

Nous appelons tous les élus locaux à réagir avec détermination face à cette tentative de mise au pas et à nous rejoindre dans l’affirmation des libertés et des valeurs démocratiques de notre République.

Marie Hélène AMIABLE Maire de Bagneux Députée des Hauts-de Seine
Jacques BOURGOIN Maire de Gennevilliers Conseiller général des Hauts-de-Seine
Pascal BUCHET Maire de Fontenay-aux-Roses Conseiller général des Hauts-de-Seine
Gilles CATOIRE Maire de Clichy-la-Garenne Conseiller général des Hauts-de-Seine
Patrick JARRY Maire de Nanterre
Philippe KALTENBACH Maire de Clamart Conseiller régional d’Ile-de-France
Jean LEVAIN Maire de Chaville Conseiller général des Hauts-de-Seine
Catherine MARGATE Maire de Malakoff Conseiller général des Hauts-de-Seine

Par Groupe socialiste du Conseil Général 65 - Publié dans : Immigration
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Lundi 17 septembre 2007
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Robert Marquié
Maire de Sarrancolin
mairie.sarrancolin@wanadoo.fr

Vice-Président du Conseil Général chargé des relations avec le Conseil Régional.
Membre de la commission « éducation » et de la commission « sport culture »


Robert Marquié


 
Par Groupe socialiste du Conseil Général 65 - Publié dans : Le groupe socialiste
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Vendredi 14 septembre 2007

FEDERATION NATIONALE DES ELUS SOCIALISTES ET REPUBLICAINS

Introduction en bourse du Pôle environnement de SUEZ :

Un nouveau recul pour l’intérêt général,

de nouvelles dépenses pour les consommateurs et pour les collectivités

Les élus socialistes et républicains font part de leur inquiétude face au devenir du pôle environnement de SUEZ, appelé à devenir, dans le plan élaboré par le gouvernement, une filiale de GDF-SUEZ cotée en bourse.

Les élus socialistes et républicains mesurent, au niveau local, les risques de ce plan pour leurs concitoyens : la gestion de l’eau, des déchets et de l’assainissement sont des services essentiels pour la population. L’introduction en bourse du pôle environnement fait peser une menace lourde sur la qualité de ces services et la maîtrise de leurs coûts, soumis qu’ils seraient à des logiques de rentabilité maximale et immédiate. 

Les élus socialistes et républicains ne sont pas dupes : associée à la privatisation de Gaz de France, la cotation en bourse du pôle environnement pourrait être un nouveau coup porté aux consommateurs et aux collectivités locales, sommés, in fine, de payer les factures.

Les élus socialistes et républicains dénoncent dans ce plan le service de l’intérêt privé contre celui de l’intérêt général, le choix désormais récurrent de ce gouvernement de favoriser les plus puissants au détriment du plus grand nombre.

                                             Claudy LEBRETON

                                             Président

Par Groupe Socialiste du Conseil Général - Publié dans : Consommation
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